Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE
/
DESIGN TO CAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN TO CAST
C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Numéro de dépôt :
3963340
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022
DESIGN TO CAST de C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE

Présentation de la marque DESIGN TO CAST

Déposée le 23 novembre 2012 par la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN TO CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE domicilié(e) 44 avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DESIGN TO CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN TO CAST est expirée depuis le 23 novembre 2022.

C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : C-SPOT , DESIGN TO CAST , INNOVACTIF , BESTSOURCING , BAINEXT , TRAININGPACK , METALLAB , CTIF


C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique - 44 avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France - SIREN 775686942


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Services d'ingénierie dans les domaines de la métallurgie, de la fonderie, des métaux et des alliages ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de conception (recherche) et développement de pièces de fonderie moulées (pour des tiers) ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; calcul (ingénierie) sur des pièces de fonderie moulées.